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Marques déposées par la société EARL MAS ALART
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DOMAINE BELMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BELMAS
EARL MAS ALART

Numéro de dépôt :
3169213
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
14/06/2012
DOMAINE BELMAS de EARL MAS ALART

Présentation de la marque DOMAINE BELMAS

Déposée le 14 juin 2002 par la société EARL MAS ALART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE BELMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la société EARL MAS ALART domicilié(e) RD 22,66280 SALEILLES - 66280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 895 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELMAS FREDERIC domicilié(e) MAS ALART,66280 SALEILLES - 66280 - France.

La marque DOMAINE BELMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BELMAS est expirée depuis le 14 juin 2012.

EARL MAS ALART a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DE MADAME , DANS LA VIGNE DE JULES , LA VIGNE DE MADAME , MADEMOISELLE LILI , MAS ALART


EARL MAS ALART - RD 22,66280 SALEILLES - 66280 - France - SIREN 342895463


BELMAS FREDERIC - MAS ALART,66280 SALEILLES - 66280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Boissons de fruits Fruits et légumes frais Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.